Cercle Genevois de Prévention     

Accueil                 dernière mise à jour : 19.01.2015 11:36                                                                                                                                                             

 

 

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LES RESPONSABILITES DU CHARGE DE SECURITE

 

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Qu'il s'agisse de la vie civile ou professionnelle, le simple fait d'être capable de discernement entraîne pour chacun de nous son lot de responsabilités.

Sur le plan civil ou pénal, le chargé de sécurité au travail n'échappe pas à la règle. Il est par conséquent nécessaire qu'il connaisse les principes de bases liés au sujet et qu'il mette en place dans l'entreprise qui l'occupe, les outils qui lui permettront d'apporter des réponses à la justice, le cas échéant.

Le CGP n'a pas la prétention de vous apporter toutes les réponses nécessaires à cet épineux chapitre mais de vous fournir quelques pistes qui pourront vous aider dans votre démarche.

Documents sur le sujet :

Pour commander, cliquer sur l'image

  La responsabilité pénale en cas d'accidents du travail SBA 120.f

Quelles sont vos obligations dans le domaine de la sécurité au travail... SBA 140.f

Quelle est la responsabilité civile du chargé de la sécurité au travail ?

        Excellent article paru dans la revue technique de l'institut de sécurité de 1/2004

 

Informations relatives à une procédure judiciaire

 

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